• mercredi 16 octobre 2013
    Commission des affaires européennes : Adhésion de la Turquie ; Corée (Accord cadre)
    partager
  • mardi 15 octobre 2013
    Commission des affaires économiques : M. Michel Combes, dg du groupe Alcatel-Lucent
    partager
  • mercredi 2 octobre 2013
    Commission des affaires européennes : M. Michel Sapin, ministre du Travail ; Produits du tabac (communication)
    partager
  • mardi 17 septembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accés au logement et urbanisme rénové (vote solennel) ; Transparence de la vie publique (vote solennel) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la républiq
    partager
  • jeudi 12 septembre 2013
    2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite) (après l'article 6 à article 25)
    partager
  • jeudi 12 septembre 2013
    2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite) (après l'article 6 à article 25)
    partager
  • mardi 10 septembre 2013
    1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové
    partager
  • mardi 10 septembre 2013
    1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové
    partager
  • mardi 10 septembre 2013
    1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové
    partager
  • jeudi 18 juillet 2013
    Commission des finances : Avenir du crédit immobilier de France; Avoirs bancaires et contrats d'assurance-vie en déshérence (rapport de la Cour de Comptes)
    partager
  • mardi 16 juillet 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
    partager
  • mardi 16 juillet 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
    partager