Commission de la défense : crédits de la mission anciens combattants (rapport d'information) ; opération Serval au Mali (rapport d'information)
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mercredi 17 juillet 2013
Commission de la défense : crédits de la mission anciens combattants (rapport d'information) ; opération Serval au Mali (rapport d'information)
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mardi 9 juillet 2013
2ème séance : Instauration du 27 mai comme journée de la Résistance
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mardi 9 juillet 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (votes sol
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mercredi 29 mai 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Déclaration du Gouvernement sur le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
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mercredi 29 mai 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Déclaration du Gouvernement sur le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
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mercredi 29 mai 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Déclaration du Gouvernement sur le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
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mardi 21 mai 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 21 MAI 2013
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mardi 21 mai 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; fixation de l’ordre du jour; autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction.
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lundi 22 avril 2013
1ère séance : Déclaration du gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises au mali, débat et vote sur cette déclaration.
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samedi 6 avril 2013
3ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article 10 à l'article 13)
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samedi 6 avril 2013
3ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article 10 à l'article 13)
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