2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (de l'art. 13, adt 1706 à l'article additionnel après l'art. 21)
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vendredi 10 janvier 2014
2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (de l'art. 13, adt 1706 à l'article additionnel après l'art. 21)
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jeudi 9 janvier 2014
3ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (de l'article après l'article 4, adt 145 à l'article 9 bis)
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mardi 7 janvier 2014
2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite)
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mardi 7 janvier 2014
Commission du développement durable : Proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
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mercredi 18 décembre 2013
Commission du développement durable : M. Rémi Pauvros sur la canal Seine-Nord Europe
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mardi 10 décembre 2013
Commission du développement durable : M. Bruno Genty, pdt de France Nature Environnement
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mardi 10 décembre 2013
1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
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lundi 9 décembre 2013
2ème séance : Consommation (deuxième lecture) (article premier adt 308 à article 5 bis B)
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vendredi 22 novembre 2013
3ème séance : Ville et cohésion urbaine (suite)
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vendredi 22 novembre 2013
3ème séance : Ville et cohésion urbaine (suite)
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vendredi 22 novembre 2013
3ème séance : Ville et cohésion urbaine (suite)
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