Commission de la défense : Exportation d'armement (rapport d'information)
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mardi 25 novembre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 25 NOVEMBRE 2014
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mardi 25 novembre 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (2ème lecture) (vote solennel) ; PLFSS pour 2015 (nouvelle lecture) (suite - de l'article 40 à 62)
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mardi 25 novembre 2014
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 19 novembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) (jusqu'à l'article premier, adt 188)
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mercredi 19 novembre 2014
Commission de la défense : Mme Monique Castillo, colonel Michel Goya, M. Sébastien Jakubowski, sur la liberté d'association des militaires
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mardi 4 novembre 2014
Commission élargie : Crédits 2015 : Agriculture
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lundi 6 octobre 2014
1ère séance : Transition énergétique (suite) (Article Premier jusqu'à l'adt 2007)
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mardi 9 septembre 2014
2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (suite) (de l'article 1er à l'article 3, inscrits sur l'article )
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mardi 8 juillet 2014
2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (suite) (Article 10 bis A, adt 674 à Article 18, adt 1196 )
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lundi 16 juin 2014
2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite) (après l'article 11 jusqu'à fin)
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mercredi 11 juin 2014
Commission de la défense : nouveau contexte stratégique résultant des évènements en Ukraine
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