Commission de la défense : audition de représentants des syndicats des personnels civils
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mercredi 7 mai 2014
Commission de la défense : Sir Peter Ricketts, ambassadeur du Royaume-Uni sur la dissuasion nucléaire
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mardi 15 avril 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction de la culture du maïs génétiquement modifié MON810
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mardi 4 février 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 4 FEVRIER 2014
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mardi 4 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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mardi 28 janvier 2014
Questions orales sans débats
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mercredi 15 janvier 2014
Commission de la défense : M. Michel Pinault, Pdt du haut comité d’évaluation de la condition militaire
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jeudi 9 janvier 2014
3ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (de l'article après l'article 4, adt 145 à l'article 9 bis)
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mercredi 8 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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mardi 17 décembre 2013
2ème séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (nouvelle lecture) (suite)
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jeudi 5 décembre 2013
Commission de la défense et commission des affaires européennes : enjeux du Conseil européen sur les questions de défense
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mercredi 27 novembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ville et Cohésion urbaine (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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