Commission de la défense : Carte de famille de blessé de guerre (ppl)
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mardi 17 mai 2016
Commission de la défense : Réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918
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mercredi 30 mars 2016
Commission de la défense : Statut des quartiers généraux militaires internationaux (avis)
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mercredi 16 mars 2016
Questions au Gouvernement - Mercredi 16 mars 2016
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mercredi 16 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Déclaration du Gouvernement et débat sur les conditions d'emploi des forces armées ; Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
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mercredi 16 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Déclaration du Gouvernement et débat sur les conditions d'emploi des forces armées ; Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
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mercredi 16 mars 2016
Commission de la défense : M. Bruno Sainjon, Pdg de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA)
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jeudi 18 février 2016
2ème séance : Questions sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports ; Questions sur l'économie collaborative ; Droit des étrangers (lecture définitive)
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jeudi 18 février 2016
2ème séance : Questions sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports ; Questions sur l'économie collaborative ; Droit des étrangers (lecture définitive)
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jeudi 18 février 2016
2ème séance : Questions sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports ; Questions sur l'économie collaborative ; Droit des étrangers (lecture définitive)
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jeudi 18 février 2016
2ème séance : Questions sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports ; Questions sur l'économie collaborative ; Droit des étrangers (lecture définitive)
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jeudi 18 février 2016
1ère séance : Questions orales sans débat
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