2ème séance : Résolution aide au développement (art. 34-1 de la Constitution) ; Favoriser la baisse de la production CO2 par le développement de l'effacement électrique diffus ; Faciliter la création d'autorités adm. indépendantes en Nlle-Calédonie
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jeudi 26 novembre 2015
2ème séance : Résolution aide au développement (art. 34-1 de la Constitution) ; Favoriser la baisse de la production CO2 par le développement de l'effacement électrique diffus ; Faciliter la création d'autorités adm. indépendantes en Nlle-Calédonie
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jeudi 26 novembre 2015
2ème séance : Résolution aide au développement (art. 34-1 de la Constitution) ; Favoriser la baisse de la production CO2 par le développement de l'effacement électrique diffus ; Faciliter la création d'autorités adm. indépendantes en Nlle-Calédonie
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mercredi 18 novembre 2015
Commission des affaires économiques : M. Sébastien Soriano, pdt de l'Arcep ; Effacement électrique diffus
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mercredi 18 novembre 2015
Commission des affaires économiques : M. Sébastien Soriano, pdt de l'Arcep ; Effacement électrique diffus
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 13 (suite) à après l'article 13)
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Respect du choix de fin vie des patients ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre ; Nouveaux indicateurs de richesse
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Convention O.I.T. agences d’emploi privées (deuxième lecture) ; Accord France - Azerbaïdjan sur les centres culturels ; Exercice de leur mandat par les élus locaux
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mardi 19 mai 2015
Commission des finances : M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) (jusqu'à l'article premier, adt 188)
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lundi 18 mai 2015
Conférence de presse de M. Yves Jégo, député de Seine-et-Marne
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