Commission des affaires européennes : audition du CESE sur les travailleurs détachés
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mercredi 4 novembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : action extérieure de l'Etat; Administration générale et territoriale de l'Etat
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jeudi 17 septembre 2015
1ère séance : Deux accords ou conventions internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Russie cessation coopération bâtiments projection et commandement
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lundi 1er juin 2015
Commission des affaires européennes : communication sur l'Union de l'énergie
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lundi 1er juin 2015
Commission des affaires européennes : communication sur l'Union de l'énergie
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mercredi 27 mai 2015
Commission des affaires européennes : communication sur l'Union de l'énergie
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mercredi 27 mai 2015
Commission des affaires européennes : communication sur l'Union de l'énergie
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires étrangères : M. Harlem Désir, ministre, sur le Conseil des ministres franco-allemand du 31 mars 2015
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Accord France-Andorre : prévention doubles impositions ; Délimitation des régions (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article premier adt 166)
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires européennes : M. David Gordon-Krief, sur l’influence de la France sur la scène européenne et internationale par la promotion du droit continental
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2015 (vote solennel) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture)
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