2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
partager
mercredi 23 octobre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 23 OCTOBRE 2013
partager
mercredi 23 octobre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (de l'article 1er à 9 - amendement 647)
partager
mercredi 23 octobre 2013
Commission des affaires économiques : Mme Anne Lauvergeon, Pdte de la commission Innovation 2030
partager
mardi 15 octobre 2013
Commission des affaires économiques : M. Michel Combes, dg du groupe Alcatel-Lucent
partager
mercredi 9 octobre 2013
Commission des affaires européennes : Mme Bernadette Segol (confédération européenne des syndicats); Stratégie numérique de l'Union (rapport); Mayotte
partager
mercredi 2 octobre 2013
Commission des affaires européennes : Mme Fleur Pellerin, ministre
partager
mercredi 2 octobre 2013
Commission des affaires économiques : M. Jean-Loup Blachier, médiateur des marchés publics
partager
mardi 1er octobre 2013
3ème séance : Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
partager
mercredi 10 juillet 2013
Commission des affaires économiques : Rapport d'information sur la filière bovine
partager
mercredi 3 juillet 2013
Commission des affaires économiques : M. Jean-Paul Bailly, pdg du groupe La Poste
partager
mercredi 26 juin 2013
2ème séance : Consommation (suite) (article 4 à après l'article 4)
partager
1
...
16
17
18
19
20
...
22
Page n°18 : 12 résultats affichés sur un total de 258
