1ère séance : Conditions d'accès aux installations nucléaires de base ; Lutte contre le gaspillage alimentaire
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Conditions d'accès aux installations nucléaires de base ; Lutte contre le gaspillage alimentaire
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Respect du choix de fin vie des patients ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre ; Nouveaux indicateurs de richesse
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Respect du choix de fin vie des patients ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre ; Nouveaux indicateurs de richesse
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Exposition aux ondes électromagnétiques (deuxième lecture) ; Respect du choix de fin vie des patients
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mardi 19 mai 2015
Commission de la défense : Renforcer les conditions d’accès aux installations nucléaires de base (PPL)
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article premier à 2)
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur la fin de vie
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mardi 19 mai 2015
Commission de la défense : M. Bernard Pêcheur (Conseil d'Etat), sur les conséquences des arrêts de la CEDH
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Hommage aux victimes des attentats ; Autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Irak (Déclaration du Gouvernement, débat et vote par scrutin public)
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions (lecture définitive) ; Habilitation code mondial antidopage
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