Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS
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mercredi 29 janvier 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 29 JANVIER 2014
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mercredi 29 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur l'évaluation de la loi du 14 juin 2013 et ses effets sur la sécurisation de l'emploi
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mercredi 29 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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mercredi 15 janvier 2014
Ecotaxe poids lourds : Audition de l’Organisation des transporteurs routiers européens
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mercredi 15 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : L'apport de la culture à l'économie en France (auditions des auteurs du rapport)
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mardi 3 décembre 2013
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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mercredi 13 novembre 2013
Commission spéciale prostitution : Mme Marisol Touraine, ministre ; Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux
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mercredi 6 novembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'état ; Aide publique au développement
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mardi 5 novembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (vote solennel), Procureur de la république financier (vote solennel); Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (suite) :
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mercredi 30 octobre 2013
Commission spéciale prostitution : table ronde
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