Commission du développement durable : table ronde biodiversité et collectivités locales
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mardi 20 novembre 2012
Commission du développement durable : M. Guillaume Pepy, pdt de la SNCF
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mardi 13 novembre 2012
Commission du développement durable : M. Emmanuel Berthier et M. Michel Ruffin, sur la démarche de prospective Territoires 2040
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vendredi 9 novembre 2012
2ème séance : PLF 2013 (seconde partie) Écologie, développement et aménagement durable (suite)
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mercredi 7 novembre 2012
Commissions des affaires sociales et du développement durable : audition sur l'étude du Pr Séralini relative au maïs génétiquement modifié
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mardi 30 octobre 2012
Commission du développement durable : audition de M. Philippe Deslandes, pdt de la commission du débat public (CNDP)
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mercredi 24 octobre 2012
Commission du développement durable : Mme Delphine Batho, ministre, sur les crédits pour 2013 « Écologie, développement et aménagement durables »
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mercredi 10 octobre 2012
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 10 OCTOBRE 2012
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mercredi 10 octobre 2012
1ère séance : Questions au Gouvernement ; éloge funèbre d'Olivier Ferrand ; programmation et gouvernance des finances publiques (Vote solennel) ; mobilisation du foncier public en faveur du logement; régulation économique Outre-Mer (suite)
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jeudi 4 octobre 2012
3ème séance : Tarification progressive de l'énergie (suite art. 1er, adts 227 à fin)
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jeudi 4 octobre 2012
3ème séance : Tarification progressive de l'énergie (suite art. 1er, adts 227 à fin)
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jeudi 4 octobre 2012
2ème séance : Tarification progressive de l'énergie (suite ; Art. 1er, adts 48 à 487)
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