2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
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mercredi 13 novembre 2013
Commission des affaires sociales : M. Didier Houssin, dont la nomination à la pdce de l'ANSES est envisagée
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jeudi 24 octobre 2013
3ème séance : PLFSS 2014 (suite) (articles 28 à 37)
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mardi 22 octobre 2013
2ème séance : PLFSS 2014 (suite)
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vendredi 19 juillet 2013
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
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mercredi 17 juillet 2013
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
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mercredi 17 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Charges et Produits pour l'année 2014 de la CNAMTS
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mercredi 17 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales
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mardi 16 juillet 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (vote solennel); Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
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jeudi 11 juillet 2013
1ère séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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mercredi 10 juillet 2013
2ème séance : Election des conseillers de Paris (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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mercredi 10 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Audition du professeur Michel Reynaud sur les dommages liés aux addictions
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