2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (deuxième lecture) (suite) ; Adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention des risques
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mercredi 16 septembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accueil des réfugiés en France et en Europe (débat) ; Adaptation de la société au vieillissement (deuxième lecture) (suite)
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mardi 15 septembre 2015
1ère séance : Déclaration du Gouvernement et débat sur l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien ; Adaptation de la société au vieillissement (deuxième lecture)
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jeudi 23 juillet 2015
2ème séance : Dialogue social et emploi (lecture définitive); Droit des étrangers (suite) (Après l'article 19 à 36 ); Adaptation procédure pénale au droit de l'Union Européenne (lecture définitive)
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mercredi 22 juillet 2015
Commission des affaires sociales : Dialogue social et emploi (lecture définitive)
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mercredi 22 juillet 2015
Commission des affaires sociales : Dialogue social et emploi (lecture définitive)
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lundi 20 juillet 2015
1ère séance : Accessibilité pour les personnes handicapées ; Droit des étrangers
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mercredi 8 juillet 2015
Commission des affaires sociales : Mme Laurence Rossignol, ministre, sur l'adaptation de la société au vieillissement; Dette des établissements publics de santé (rapport de la MECSS)
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mercredi 8 juillet 2015
Commission des affaires sociales : Mme Laurence Rossignol, ministre, sur l'adaptation de la société au vieillissement; Dette des établissements publics de santé (rapport de la MECSS)
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mardi 7 juillet 2015
1ère séance : Dialogue social et emploi (nouvelle lecture)
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mardi 7 juillet 2015
1ère séance : Dialogue social et emploi (nouvelle lecture)
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lundi 6 juillet 2015
1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes 2014; Accessibilité pour les personnes handicapées
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