2ème séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) ; Egalité femmes-hommes (deuxième lecture)
partager
mercredi 18 juin 2014
Commission des lois : Egalité entre les femmes et les hommes
partager
mardi 28 janvier 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
partager
lundi 20 janvier 2014
2ème séance : Égalité entre les femmes et les hommes (articles 1er à 5 quinquies A) (suite)
partager
lundi 20 janvier 2014
1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes
partager
mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Principe de laïcité pour l'accueil des mineurs ; Délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export
partager
mardi 29 octobre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (vote solennel) ; PLF 2014 (seconde partie) débat égalité hommes-femmes
partager
mercredi 22 mai 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Enseignement supérieur et recherche
partager
mardi 26 mars 2013
Commission des lois : Sécurisation de l'emploi ; nomination de rapporteurs
partager
lundi 11 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mardi 29 janvier 2013
2ème séance : Questions au Gouvernement; Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe
partager
mardi 18 décembre 2012
Commission des Lois : audition de Mme Christiane Taubira, ministre de la justice, et Mme Domique Bertinotti, ministre de la famille, sur le projet ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe
partager
1
2
3
4
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 45
