Index des interventions vidéo

jeudi 20 juin 2013

1ère séance : Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (deuxième lecture); Déblocage exceptionnel de l’intéressement et de la participation (deuxième lecture)

jeudi 6 juin 2013

Commission des affaires européennes : Marché d'échange de quotas de CO2 dans le secteur de l'aviation ; Balkans et processus d'intégration européenne

jeudi 6 juin 2013

Commission des affaires européennes : Marché d'échange de quotas de CO2 dans le secteur de l'aviation ; Balkans et processus d'intégration européenne

jeudi 6 juin 2013

1ère séance : Neutralité religieuse dans les entreprises et les associations; Rétroactivité des lois fiscales

jeudi 6 juin 2013

1ère séance : Neutralité religieuse dans les entreprises et les associations; Rétroactivité des lois fiscales

jeudi 16 mai 2013

2ème séance : Interdiction des licenciements boursiers ; Suppresion du mot race de la législation

mercredi 15 mai 2013

Commission des finances : Mme Nicole Bricq, ministre du Commerce extérieur

mercredi 15 mai 2013

1ère séance : Questions au Gouvernement; Adaptation dans le domaine de la justice au droit de l’Union Européenne; Adaptation au droit de l’Union Européenne dans le domaine du développement durable

mardi 9 avril 2013

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 9 AVRIL 2013

mardi 9 avril 2013

1ère séance : Questions au Gouvernement; Sécurisation de l’emploi (explications de vote et vote par scrutin public); Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture)

mercredi 27 mars 2013

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 27 MARS 2013

mercredi 27 mars 2013

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prohibition de la différence de taux de sucre Outre-mer; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lec