Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission sport, jeunesse et vie associative
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mercredi 16 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : Acte II de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne ; Audition de M. gilbert Ysern, dg de la Fédération française de tennis
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jeudi 3 octobre 2013
2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
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jeudi 3 octobre 2013
1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
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mercredi 2 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : M. Stéphane Martin, pdt du Musée du Quai Branly
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mardi 10 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : M. Vincent Peillon, ministre, sur la rentrée scolaire
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mercredi 24 juillet 2013
2ème séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (suite : Art 5 adt 31)
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mercredi 24 juillet 2013
1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)
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mercredi 10 juillet 2013
Commission des affaires culturelles : indépendance de l'audiovisuel public
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