1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 18, amendement 1459 à l'après l'article 21 bis B)
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mercredi 4 mars 2015
Commission des affaires culturelles : Garantir le Droit d'accès à la restauration scolaire
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mercredi 18 février 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (Après l'article premier - adt 1162 à l'article 2 - adt 141)
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mercredi 18 février 2015
Commission des affaires culturelles : Table ronde sur le plan de mobilisation de l'école pour les valeurs de la République
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mercredi 4 février 2015
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 4 FEVRIER 2015
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mercredi 4 février 2015
1ère séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (articles 15 à 20 (adt 2949))
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mercredi 4 février 2015
Commission des affaires culturelles : Nouvelle organisation territoriale (avis)
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mardi 3 février 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 28 janvier 2015
Commission des affaires culturelles : Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
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mercredi 17 décembre 2014
Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
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mercredi 10 décembre 2014
Commission des affaires culturelles : Respect des principes du Code mondial antidopage ; Modernisation du secteur de la presse
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mercredi 10 décembre 2014
Commission des affaires culturelles : Respect des principes du Code mondial antidopage ; Modernisation du secteur de la presse
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