Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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mercredi 13 mai 2015
Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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mercredi 13 mai 2015
Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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mercredi 13 mai 2015
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mercredi 13 mai 2015
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mercredi 13 mai 2015
Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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mercredi 13 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Formation professionnelle (avis)
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mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Exposition aux ondes électromagnétiques (suite) ; Nouveaux indicateurs de richesse
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes
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mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 63 à la fin) ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé ; Délais de prescription des infractions de presse
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mercredi 13 mai 2015
Commission des affaires culturelles : L'apport de la culture à l'économie en France (auditions des auteurs du rapport)
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