Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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mercredi 29 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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mercredi 29 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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mercredi 29 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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mardi 28 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : Formation professionnelle (avis)
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jeudi 23 janvier 2014
2ème séance : Exposition aux ondes électromagnétiques (suite) ; Nouveaux indicateurs de richesse
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lundi 20 janvier 2014
1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes
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jeudi 16 janvier 2014
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 63 à la fin) ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé ; Délais de prescription des infractions de presse
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mercredi 15 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : L'apport de la culture à l'économie en France (auditions des auteurs du rapport)
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mercredi 15 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : L'apport de la culture à l'économie en France (auditions des auteurs du rapport)
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mercredi 8 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : Mme Conway-Mouret, ministre chargée des Français de l'étranger
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mercredi 18 décembre 2013
Commission des affaires culturelles : France Médias Monde (rapport d'information)
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