1ère séance : Deux accords ou conventions internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Russie cessation coopération bâtiments projection et commandement
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jeudi 17 septembre 2015
1ère séance : Deux accords ou conventions internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Russie cessation coopération bâtiments projection et commandement
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mercredi 16 septembre 2015
2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (deuxième lecture) (suite) ; Adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention des risques
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mercredi 16 septembre 2015
Commission des affaires culturelles : Liberté de la création, architecture et patrimoine (Avant l'article 1er à article 2 (AC196))
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mardi 15 septembre 2015
Commission du développement durable : M. Philippe Yvin, candidat au poste de pdg de la société du Grand Paris
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mercredi 9 septembre 2015
Commission du développement durable : Prévention des risques
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mercredi 15 juillet 2015
2ème séance : Inscription sur les listes électorales (lecture définitive) ; Dioalogue social et emploi (nouvelle lecture) (suite)
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mercredi 15 juillet 2015
Commission du développement durable : maladies de la vigne et du bois (rapport d'information)
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mercredi 15 juillet 2015
Commission du développement durable : M. Guillaume Pepy, M. Jacques Rapoport, M. Frédéric Saint-Geours, candidats à diverses fonctions à la SNCF
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mercredi 8 juillet 2015
2ème séance : Inscription sur les listes électorales (lecture définitive) ; Dioalogue social et emploi (nouvelle lecture) (suite)
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mercredi 8 juillet 2015
Commission du développement durable : maladies de la vigne et du bois (rapport d'information)
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mercredi 8 juillet 2015
Commission du développement durable : M. Guillaume Pepy, M. Jacques Rapoport, M. Frédéric Saint-Geours, candidats à diverses fonctions à la SNCF
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