Commission de la défense : Exécution des crédits de la défense pour les exercices 2011 et 2012 (rapport d'information)
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Transparence de la vie publique (nouvelle lecture) (Pt loi et Pt loi organique, suite)
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mardi 12 mai 2015
Commission de la défense : Rapport d’information relatif à une revue capacitaire des armées
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Instauration du 27 mai comme journée de la Résistance
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (Scrutin public) ; Respect de l’exception culturelle
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lundi 11 mai 2015
2ème séance : Questions au ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Déclaration du Gouvernement sur le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Amnisitie des faits commis lors de mouvements sociaux
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lundi 11 mai 2015
2ème séance : Renforcement des droits des patients en fin de vie ; Egalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : questions orales sans débat
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lundi 11 mai 2015
Commission des affaires européennes : Communications sur le Bilan d'une première année de présidence de l'APCE; puis sur la Gestion des fonds structurels par les régions.
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lundi 11 mai 2015
Commission des affaires européennes : Communications sur le Bilan d'une première année de présidence de l'APCE; puis sur la Gestion des fonds structurels par les régions.
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