Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
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mercredi 11 février 2015
Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
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mardi 20 janvier 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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mercredi 14 janvier 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Nathalie Sonnac, dont la nomination au CSA est envisagée
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mercredi 17 décembre 2014
Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
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mercredi 17 décembre 2014
Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
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mercredi 17 décembre 2014
Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
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mercredi 26 novembre 2014
Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Rémy Pflimlin, pdt France Télévisions
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jeudi 20 novembre 2014
2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite - Art 3 à 14) ; adaptation du droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique
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mercredi 19 novembre 2014
Commission des affaires culturelles : Mmes Najat Vallaud-Belkacem et Geneviève Fioraso, ministres, sur l'enseignement supérieur et la recherche
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mercredi 12 novembre 2014
Commission des affaires culturelles : Désignation d'un rapporteur, puis examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
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mardi 4 novembre 2014
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) - Recherche et enseignement supérieur
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