Commission des affaires culturelles : Crédits pour 2014 : Enseignement scolaire ; Recherche et enseignement supérieur
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jeudi 24 octobre 2013
Commission élargie : crédits 2014 recherche et enseignement supérieur
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jeudi 3 octobre 2013
1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
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mercredi 2 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : M. Stéphane Martin, pdt du Musée du Quai Branly
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mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : France Télévisions (rapport d'information)
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mercredi 11 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : Table ronde sur la place des festivals dans les pratiques culturelles des Français
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mercredi 24 juillet 2013
1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)
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mardi 23 juillet 2013
Commissions des affaires culturelles et des finances : M. Jean-Paul Delahaye, directeur général de l'enseignement scolaire, sur les zones d'éducation prioritaire
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mercredi 10 juillet 2013
Commission des affaires culturelles : indépendance de l'audiovisuel public
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mercredi 10 juillet 2013
Commission des affaires culturelles : indépendance de l'audiovisuel public
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mardi 9 juillet 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (votes sol
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