1ère séance : Droits et protection des personnes faisant l’objet des soins psychiatriques (C.M.P.) ; Conseil national chargé du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales ;
partager
mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires sociales : Mme Marisol Touraine sur le projet garantissant l'avenir et la justice du système de retraites.
partager
jeudi 25 juillet 2013
1ère séance : trois conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (lecture définitive) ; Soins sans consentement en psychiatrie
partager
mercredi 17 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Mise en oeuvre de la loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé ; Soins sans consentement en psychiatrie (ppl)
partager
mercredi 17 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Charges et Produits pour l'année 2014 de la CNAMTS
partager
mardi 16 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Examen pour avis de la Ppl sur l'économie réel et l'emploi industriel
partager
mercredi 3 juillet 2013
Santé mentale : Dr Olivier Drevon, Pdt de l'Union nationale des cliniques psychiatriques privées
partager
jeudi 27 juin 2013
Santé mentale : audition de syndicats universitaires de psychiatrie
partager
mercredi 12 juin 2013
Immigrés âgés : Mme Cécile Duflot, ministre ; M. François Lamy, ministre
partager
mercredi 12 juin 2013
Immigrés âgés : Mme Cécile Duflot, ministre ; M. François Lamy, ministre
partager
jeudi 30 mai 2013
Santé mentale : table ronde sur les prisons
partager
mercredi 29 mai 2013
Immigrés âgés : Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay, Marie-ArletteCarlotti, ministres et M. Manuel Valls, ministre
partager
1
...
14
15
16
17
18
19
Page n°16 : 12 résultats affichés sur un total de 225
