1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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jeudi 23 janvier 2014
1ère séance : Encadrement de l'utilisation des produits phytosanitaires ; Exposition aux ondes électromagnétiques
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mercredi 22 janvier 2014
Commission du développement durable : Table ronde sur l’impact des transitions écologique et agricole sur les territoires et les paysages
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mercredi 15 janvier 2014
Commission du développement durable : Utilisation des produits phytosanitaires
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mercredi 15 janvier 2014
Commission du développement durable : Utilisation des produits phytosanitaires
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mardi 14 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêt (vote solennel) ; Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (discussion générale)
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vendredi 10 janvier 2014
1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (Articles 10 à 13)
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jeudi 9 janvier 2014
1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (Art 1er suite à Art 3, adt 1383)
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mercredi 8 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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mardi 7 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Agriculture, alimentation et forêt
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mardi 7 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Agriculture, alimentation et forêt
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mardi 7 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Agriculture, alimentation et forêt
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