1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 3 bis, adt 22 aux inscrits de l'article 6 )
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jeudi 19 février 2015
3ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (Article 2, adt 1685 à
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mercredi 18 février 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (Après l'article premier - adt 1162 à l'article 2 - adt 141)
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mercredi 18 février 2015
Commission des affaires culturelles : Table ronde sur le plan de mobilisation de l'école pour les valeurs de la République
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mardi 17 février 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la république (discussion générale jusqu'à l'article premier (adt 1842))
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mercredi 4 février 2015
Commission des affaires culturelles : Nouvelle organisation territoriale (avis)
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mercredi 28 janvier 2015
Commission des affaires culturelles : Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
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mardi 27 janvier 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article premier à 2)
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mercredi 17 décembre 2014
Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
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mercredi 10 décembre 2014
Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Mathieu Gallet, Pdf de Radio-France
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mercredi 26 novembre 2014
Commission des affaires culturelles : Mme Agnès Saal, pdg de l'Institut national de l'audiovisuel
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mercredi 19 novembre 2014
Commission des affaires culturelles : Mmes Najat Vallaud-Belkacem et Geneviève Fioraso, ministres, sur l'enseignement supérieur et la recherche
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