• jeudi 20 février 2014
    1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie
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  • jeudi 20 février 2014
    1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie
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  • mercredi 19 février 2014
    2ème séance : Développement et encadrement des stages
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  • mercredi 19 février 2014
    2ème séance : Développement et encadrement des stages
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  • mercredi 19 février 2014
    Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS
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  • mercredi 12 février 2014
    Commission des affaires culturelles : Vente à distance des livres
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  • mercredi 5 février 2014
    Commission des affaires culturelles : Mme Anne Armand, inspectrice gle de l'éducation nationale, sur le décrochage scolaire
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  • mardi 28 janvier 2014
    Commission des affaires culturelles : Formation professionnelle (avis)
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  • mercredi 22 janvier 2014
    2ème séance : Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
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  • mercredi 22 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) (vote solennel) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de représen
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  • mercredi 15 janvier 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 15 JANVIER 2014
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  • mercredi 15 janvier 2014
    Commission des affaires culturelles : L'apport de la culture à l'économie en France (auditions des auteurs du rapport)
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