1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art 1er bis A à art. 7 ter)
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vendredi 10 janvier 2014
1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (Articles 10 à 13)
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vendredi 10 janvier 2014
1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (Articles 10 à 13)
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jeudi 9 janvier 2014
3ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (de l'article après l'article 4, adt 145 à l'article 9 bis)
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mercredi 8 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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mercredi 8 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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mercredi 18 décembre 2013
Commission des affaires culturelles : France Médias Monde (rapport d'information)
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mercredi 18 décembre 2013
Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Jean-Luc Hees, pdt de Radio France
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mercredi 4 décembre 2013
Commission des affaires culturelles : Avenir de l'agriculture, l'alimentation et la forêt (avis)
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mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires économiques : M. Xavier Beulin, président de la FNSEA ; M. François Thabuis, président des jeunes agriculteurs
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mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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mercredi 6 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Crédits 2014 : Médias, livre et industrie culturelle
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