• jeudi 4 juillet 2013
    3ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (suite)
    partager
  • jeudi 4 juillet 2013
    3ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (suite)
    partager
  • jeudi 4 juillet 2013
    3ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (suite)
    partager
  • jeudi 4 juillet 2013
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
    partager
  • mercredi 3 juillet 2013
    2ème séance : Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
    partager
  • jeudi 27 juin 2013
    Accessibilité des jeunes aux séjours collectifs : Mme Valérie Fourneyron, ministre
    partager
  • mercredi 26 juin 2013
    Commission des affaires culturelles : modernisation de l'action publique territoriale ; Programme Erasmus
    partager
  • mercredi 26 juin 2013
    Commission des affaires culturelles : modernisation de l'action publique territoriale ; Programme Erasmus
    partager
  • mardi 25 juin 2013
    3ème séance : Consommation (suite) (Article 1er)
    partager
  • mercredi 19 juin 2013
    Commission des affaires culturelles : Mme Aurélie Filippetti, sur la politique culturelle à l'ère du numérique
    partager
  • mercredi 19 juin 2013
    Commission des lois : non cumul des mandats ; statut de l'élu
    partager
  • mercredi 12 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (Scrutin public) ; Respect de l’exception culturelle
    partager