2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
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mercredi 2 octobre 2013
Commission des affaires européennes : M. Michel Sapin, ministre du Travail ; Produits du tabac (communication)
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mercredi 2 octobre 2013
Commission des affaires européennes : M. Michel Sapin, ministre du Travail ; Produits du tabac (communication)
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mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires étrangères : Bilan du processus de paix au Proche-Orient
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mardi 10 septembre 2013
Commission des affaires étrangères : M. Laurent Fabius, ministre
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mardi 16 juillet 2013
Commission des affaires européennes : M. Andreas Kortenkamp
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jeudi 4 juillet 2013
3ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (suite)
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jeudi 4 juillet 2013
Commission des affaires étrangères et commission des affaires européennes : Thierry Repentin, sur les conclusions du Conseil européen
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mercredi 3 juillet 2013
Commission des affaires étrangères : M. Ramon Fernandez, DG du Trésor
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mardi 2 juillet 2013
Commission des affaires étrangères : M. Bernard Hourcade, directeur de recherche émérite au CNRS et M. Thierry Coville, chercheur à l’IRIS.
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mercredi 26 juin 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 26 JUIN 2013
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mercredi 26 juin 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Fermeture de l'usine Goodyear Amiens-Nord; Consommation (suite) (de l'article 1er à après l'article 3)
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