Commission du développement durable : Nouvelle organisation territoriale (avis)
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lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : compétitivité du transport aérien (rapport du groupe de travail)
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lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : Zones de revitalisation rurale
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lundi 18 mai 2015
Développement durable : M. Pierre-Marie Abadie, candidat à la DG de l'ANDRA
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nouvelle lecture) (suite) (de l'article 5 quater - adt 99 à l'article 5 bis (seconde délibération)) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
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lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : Avis sur le projet relatif à la délimitation des régions
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lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : Avis sur le projet relatif à la délimitation des régions
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lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : Mme Marylise Lebranchu, sur la réforme territoriale
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Impact de la réduction progressive du temps de travail ; Débat sur les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique (Salle Lamartine)
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lundi 18 mai 2015
Commisssion du développement durable : Réforme territoriale
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Projet d'accord de libre échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis (suite adts 29 à fin) ; Modulation des contributions des entreprises ; Ouvrages d'art de rétablissement des voies
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