2ème séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (lecture définitive) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (vote solennel) ; PLF rectificative pour 2013
partager
mercredi 13 mai 2015
2ème séance : PLFSS 2014 (lecture définitive)
partager
mercredi 13 mai 2015
Commission des affaires européennes : proposition de résolution européenne relative à la responsibilité sociale et environnementale des entreprises ; M. Carlos Moedas, commissaire européen
partager
mercredi 13 mai 2015
Commission des affaires européennes : proposition de résolution européenne relative à la responsibilité sociale et environnementale des entreprises ; M. Carlos Moedas, commissaire européen
partager
mardi 12 mai 2015
Commission des affaires sociales : Ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques
partager
mardi 12 mai 2015
Commission du développement durable et commission des affaires européennes : les pêches en eau profonde
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS pour 2014 (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture - suite ; de l'article 9 à l'article 60 )
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture - suite ; de l'article 9 à l'article 60 )
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) (articles 1er à 8)
