Commission des affaires européennes : Ukraine ; Clonage des animaux
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lundi 7 juillet 2014
2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (fin de la discussion générale et discussion des articles jusqu'à l'article )
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mercredi 2 juillet 2014
Commission des affaires culturelles : Création architecturale
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mercredi 18 juin 2014
Commission des affaires européennes : Réunion bilatérale avec la Commission des affaires européennes du Bundestag
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mercredi 11 juin 2014
Commission des affaires culturelles : M. Jean-Marc Bordes, sur l'exposition de la musique dans les médias
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mercredi 4 juin 2014
Commission des affaires européennes : Table ronde sur la politique commerciale de l'UE
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mercredi 28 mai 2014
Commission des affaires culturelles : M. Alain Boissinot, pdt Conseil supérieur des programmes
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mardi 27 mai 2014
Commission des affaires européennes : Consommation de sacs en plastiques ; Biodiversité ; Etat candidat ; Examen de textes soumis a l'Assemblée nationale
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mardi 27 mai 2014
Commission des affaires européennes : Consommation de sacs en plastiques ; Biodiversité ; Etat candidat ; Examen de textes soumis a l'Assemblée nationale
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mardi 20 mai 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 20 MAI 2014
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mardi 20 mai 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Économie sociale et solidaire (vote solennel) ; Autorité parentale et intérêt de l'enfant (article 4 et )
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mardi 4 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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