Commission des affaires sociales : Examen pour avis de la Ppl sur l'économie réel et l'emploi industriel
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jeudi 11 juillet 2013
1ère séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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mercredi 10 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Audition du professeur Michel Reynaud sur les dommages liés aux addictions
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mardi 9 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Mme Marisol Touraine et M. Bernard Cazeneuve, ministres, sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2013
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mercredi 26 juin 2013
Commission des affaires sociales : Rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques; Directive sur le détachement des travailleurs
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mercredi 26 juin 2013
Commission des affaires sociales : Rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques; Directive sur le détachement des travailleurs
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mercredi 19 juin 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique (projet de loi organique) (discussion des articles suites : après l'article 2 à l'article 10)
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mercredi 19 juin 2013
Commission des affaires sociales : Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l’avenir des retraites, sur le rapport de celle-ci.
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mercredi 12 juin 2013
Commission des affaires sociales : M. Raphaël Hadas-Lebel, Pdt du Conseil d’orientation des retraites
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mardi 11 juin 2013
2ème séance : Questions au ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.
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jeudi 6 juin 2013
2ème séance : Rétroactivité des lois fiscales (suite)
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jeudi 6 juin 2013
1ère séance : Neutralité religieuse dans les entreprises et les associations; Rétroactivité des lois fiscales
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