1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2015-2019 (vote solennel) ; Statut, accueil et habitat des gens du voyage (articles premier à 2 - adt 68)
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lundi 8 juin 2015
Commission du développement durable : Réseau Seine Escaut canal Seine Nord Europe
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mercredi 3 juin 2015
Commission du développement durable : Réseau Seine Escaut canal Seine Nord Europe
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mardi 19 mai 2015
Commission du développement durable : M. Laurent Neyret, professeur de droit, sur le préjudice écologique
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Politique des territoires ; Égalité des territoires et logement
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lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (vote solennel); PLFR pour 2013 (suite) (Article 8, adt 227 à après l'article 12, adt 437)
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mardi 12 mai 2015
Commission du développement durable : M. Éric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Politique maritime de la France (débat)
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur internet et la protection des données personelles
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lundi 11 mai 2015
Commission du développement durable : Philippe Duron, pdt de l'AFITF, sur la commission Mobilités 21
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