• jeudi 17 décembre 2015
    1ère séance : Accord international (procédure d'examen simplifié) ; PLF pour 2016 (lecture définitive) ; PLFR pour 2015 (lecture définitive) ; modernisation du système de santé (lecture définitive) ; transports publics de voyageurs (suite)
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  • mercredi 25 novembre 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien ; débat et vote par scrutin public ; résolution société bas carbone et résolution outre-mer COP21
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  • mercredi 4 novembre 2015
    Questions au Gouvernement - Mercredi 4 novembre 2015
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  • mercredi 4 novembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : action extérieure de l'Etat; Administration générale et territoriale de l'Etat
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  • mardi 3 novembre 2015
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : solidarité, insertion et égalité des chances
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  • jeudi 29 octobre 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère Séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le projet économique et social européen de la France
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  • mardi 19 mai 2015
    2ème séance : Cinq conventions et accords internationaux (Procédure d'examen simplifié) ; Exercice de leur mandat par les élus locaux (C.M.P.)
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Accès restauration scolaire ; Droit d'option départemental
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  • mardi 19 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014 (Débat)
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  • mardi 19 mai 2015
    2ème séance : Débat sur la politique maritime de la France
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de l'asile (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) (vote solennel) - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2014 (nouvelle lecture) ; LOI DE PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUE
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