Commission des affaires européennes : Approfondissement de l'UEM ; Déchets marins ; Règles relatives aux aides d'Etat aux entreprises en difficulté
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jeudi 19 décembre 2013
Commission des affaires européennes : Approfondissement de l'UEM ; Déchets marins ; Règles relatives aux aides d'Etat aux entreprises en difficulté
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jeudi 19 décembre 2013
Commission des affaires européennes : Approfondissement de l'UEM ; Déchets marins ; Règles relatives aux aides d'Etat aux entreprises en difficulté
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jeudi 19 décembre 2013
Commission des affaires européennes : Approfondissement de l'UEM ; Déchets marins ; Règles relatives aux aides d'Etat aux entreprises en difficulté
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jeudi 19 décembre 2013
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mardi 17 décembre 2013
Commission des affaires européennes : M. Manuel Valls, ministre ; Proposition de résolution européenne portant création du parquet européen
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mardi 17 décembre 2013
Commission des affaires européennes : M. Manuel Valls, ministre ; Proposition de résolution européenne portant création du parquet européen
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mercredi 11 décembre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 11 DECEMBRE 2013
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mercredi 11 décembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Coûts de la filière nucléaire (explications de vote) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (Articles 1er AA à 9 bis B, adt 356)
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mercredi 11 décembre 2013
Commission des affaires étrangères, de la défense, des affaires européennes : M. Jean-Yves Le Drian, Ministre de la défense
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jeudi 5 décembre 2013
Commission de la défense et commission des affaires européennes : enjeux du Conseil européen sur les questions de défense
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