2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : recherche et enseignement supérieur
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mardi 27 octobre 2015
Commission des affaires culturelles : crédits 2016 : médias, livre et industries culturelles
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mercredi 21 octobre 2015
Commission élargie : Crédits 2016 : Recherche et enseignement supérieur
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mercredi 14 octobre 2015
Commission des affaires culturelles : Budget 2016 - Enseignement scolaire, Recherche, Enseignement supérieur et vie étudiante
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mercredi 7 octobre 2015
Commission du développement durable : M. Philippe Van de Maele, candidat à la présidence de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
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mercredi 30 septembre 2015
Commission des lois : Accueil et habitat des gens du voyage; Isolement électronique des détenus et renforcement des moyens du renseignement pénitentiaire; Rétablir pour les mineurs l'autorisation de sortie du territoire.
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mercredi 16 septembre 2015
Questions au Gouvernement - Mercredi 16 septembre 2015
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mercredi 16 septembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accueil des réfugiés en France et en Europe (débat) ; Adaptation de la société au vieillissement (deuxième lecture) (suite)
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mercredi 16 septembre 2015
Commission des affaires culturelles : Liberté de la création, architecture et patrimoine (Avant l'article 1er à article 2 (AC196))
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vendredi 24 juillet 2015
2ème séance : Droit des étrangers (suite) (Article 10, adt 243 à après l'article 11 )
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mardi 21 juillet 2015
2ème séance : Droit des étrangers (suite) (Article 10, adt 243 à après l'article 11 )
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lundi 20 juillet 2015
Commission des affaires culturelles : Trente ans de copie privée ; Désignation de rapporteurs
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