Commission spéciale : Croissance et activité (articles premier à 10 bis)
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mardi 9 juin 2015
Commission spéciale croissance et activité : Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi , (suite) ( Articles 13 à 17 ter)
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lundi 8 juin 2015
Commission spéciale : Croissance et activité (articles premier à 10 bis)
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lundi 8 juin 2015
Commission des affaires culturelles : Avenir des droits d'auteur dans l'Union européenne
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lundi 8 juin 2015
3ème séance : Questions sur la politique de l'éducation
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lundi 8 juin 2015
Commission des affaires culturelles : Réception d’une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : réunion de travail sur la diversité culturelle
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mercredi 3 juin 2015
Commission des affaires culturelles : Avenir des droits d'auteur dans l'Union européenne
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mardi 2 juin 2015
3ème séance : Questions sur la politique de l'éducation
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mardi 2 juin 2015
Commission des affaires culturelles : Réception d’une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : réunion de travail sur la diversité culturelle
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lundi 1er juin 2015
Commission des affaires culturelles : M. Olivier Schrameck, pdt du CSA
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mardi 26 mai 2015
Commission des affaires culturelles : M. Olivier Schrameck, pdt du CSA
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mardi 26 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Université des Antilles ; Transition énergétique (nouvelle lecture) (suite) (Articles 1 bis à 4)
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