2ème séance : Infrastructures et services de transports (suite) (après l'article 6 ter à la fin) ; Information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur le compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne
partager
jeudi 11 avril 2013
2ème séance : Infrastructures et services de transports (suite) (après l'article 6 ter à la fin) ; Information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur le compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne
partager
jeudi 28 février 2013
3ème séance : Résolution européenne sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics
partager
mercredi 13 février 2013
1ère séance : questions au Gouvernement ; séparation et régulation des activités bancaires (fin DG, art.1er)
partager
mardi 18 décembre 2012
1ère séance : Questions au Gouvernement; PLFR 2012 (nouvelle lecture)
partager
lundi 3 décembre 2012
2ème séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite)
partager
mercredi 28 novembre 2012
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Suspension conditionnement alimentaire contenant du bisphénol A (deuxième lecture); Réseaux de soins pour les mutuelles
partager
mardi 13 novembre 2012
3ème séance : PLF 2013 (seconde partie) (suite) : Economie; puis Engagements financiers de l'État; remboursements et dégrèvements; puis Gestion des finances publiques et des ressources humaines; provisions; régimes sociaux et de retraite.
partager
mercredi 31 octobre 2012
Budget (Commission élargie) : examen des crédits 2013. Mission Economie
partager
mercredi 31 octobre 2012
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 31 OCTOBRE 2012
partager
mercredi 31 octobre 2012
2ème séance : Questions au Gouvernement
partager
mardi 16 octobre 2012
2ème séance : PLF 2013 (suite)
partager
1
...
8
9
10
11
Page n°10 : 12 résultats affichés sur un total de 123
