Commission des affaires culturelles : M. Benoît Hamon, ministre
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jeudi 23 janvier 2014
1ère séance : Encadrement de l'utilisation des produits phytosanitaires ; Exposition aux ondes électromagnétiques
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mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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mercredi 19 juin 2013
Commission des affaires culturelles : Mme Aurélie Filippetti, sur la politique culturelle à l'ère du numérique
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mercredi 12 juin 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (Scrutin public) ; Respect de l’exception culturelle
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mercredi 12 juin 2013
Commission des affaires culturelles : M. Pierre Lescure, pdt de la mission Acte II de l'exception culturelle, et M. Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission
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mercredi 5 juin 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Refondation de l'école de la république (vote solennel); Recrutement à la tête des grandes institutions; Séparation et régulation des activités bancaires (deuxième lecture)
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mercredi 5 juin 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Refondation de l'école de la république (vote solennel); Recrutement à la tête des grandes institutions; Séparation et régulation des activités bancaires (deuxième lecture)
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mercredi 5 juin 2013
Commission des affaires culturelles : Processus de recrutement à la tête des grandes institutions culturelles
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mercredi 22 mai 2013
Commission des affaires culturelles : Financement du cinéma européen
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mardi 21 mai 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; fixation de l’ordre du jour; autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction.
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mercredi 17 avril 2013
2ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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