Commission des affaires culturelles : Nouvelle organisation territoriale (avis)
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la Grande mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la République
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur la fin de vie
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur la fin de vie
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires culturelles : M. Olivier Schrameck, pdt du CSA
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Respect des principes du Code mondial antidopage ; Modernisation du secteur de la presse
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Lutte contre la gestation pour autrui (suite) ; Déchéance de nationalité pour atteinte aux forces armées de police
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Désignation d'un rapporteur, puis examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Santé ; Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Culture ; Sport, jeunesse et vie associative.
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