2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
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mardi 14 juin 2016
Questions au Gouvernement - Mardi 14 juin 2016
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mardi 14 juin 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Votes solennels ; Discrimination et précarité sociale ; Droit humain à l'eau potable
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mercredi 8 juin 2016
Commission des affaires économiques : Remboursement des taxes d’aéroport (ppl) ; Débroussaillement (ppl)
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mercredi 8 juin 2016
Commission des affaires économiques : Remboursement des taxes d’aéroport (ppl) ; Débroussaillement (ppl)
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mardi 7 juin 2016
Egalité et citoyenneté : Mme Emmanuelle Cosse, ministre
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mardi 26 avril 2016
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 23 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre (deuxième lecture)
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mercredi 16 mars 2016
Commission des affaires économiques : M. Jean Gaubert, médiateur national de l'énergie
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mardi 16 février 2016
Commissions des affaires économiques : Mobilisation du foncier privé en faveur du logement (rapport)
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mercredi 3 février 2016
Commission des affaires économiques : M. Christian Mantéi, dg d'Atout France
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mercredi 20 janvier 2016
Commission des affaires économiques : M. Pierre-René Lemas, Dg de la CDC
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