1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR pour 2015 (suite)
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lundi 30 novembre 2015
2ème séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite)
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jeudi 26 novembre 2015
Commission des finances, commission des affaires culturelles, commission des affaires économiques et commission du développement durable : M. Michel Sapin, ministre, sur les nouveaux indicateurs de richesse
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mercredi 25 novembre 2015
Commission des finances : PLFR pour 2015
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mardi 17 novembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2016 (vote solennel) ; Dématérialisation du journal officiel ; Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la prévention des risques (CMP) ; Manutention dans les ports maritimes (CMP)
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vendredi 13 novembre 2015
Commission des finances : M. Michel Sapin et M. Christian Eckert sur le PLFR pour 2015
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jeudi 12 novembre 2015
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : articles non rattachés
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mardi 10 novembre 2015
1ère séance : Questions au gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : politique des territoires
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jeudi 29 octobre 2015
Commission élargie : crédits 2016 : Conseil et contrôle de l’État – Pouvoirs publics – Direction de l’action du Gouvernement – Engagements financiers de l’État – Remboursements et dégrèvements – Participations financières de l’État
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jeudi 29 octobre 2015
Commission élargie : crédits 2016 : Conseil et contrôle de l’État – Pouvoirs publics – Direction de l’action du Gouvernement – Engagements financiers de l’État – Remboursements et dégrèvements – Participations financières de l’État
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jeudi 15 octobre 2015
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2016 (après article 3, adt 608 à après article 5, adt 213)
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mercredi 7 octobre 2015
Questions au Gouvernement - Mercredi 7 octobre 2015
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