Commission du développement durable : table ronde sur le bruit
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le projet de programme de stabilité pour 2014-2017 et vote sur cette déclaration (art. 50-1 de la Constitution)
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mercredi 13 mai 2015
Commission du développement durable : table ronde sur les plans d'adaptation au changement climatique
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mercredi 13 mai 2015
3ème séance : Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (Discussion générale - Article 1er et après l'article 1er)
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mercredi 13 mai 2015
Commission du développement durable : Mme Isabelle Autissier, pdte de WWF France
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Quatre conventions et accords internationaux ; Consommation (C.M.P.) ; Ville et cohésion urbaine (C.M.P.) ; Artisanat, commerce et très petites entreprises (suite - de l'article 5 à après l'article 6)
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Artisanat, commerce et très petites entreprises
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mercredi 13 mai 2015
Commission du développement durable : Publication d'informations non financières par les entreprises
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mercredi 13 mai 2015
Commission du développement durable : M. Nicolas Hulot, pdt de la fondation pour la nature et l'homme (FNH)
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Encadrement de l'utilisation des produits phytosanitaires ; Exposition aux ondes électromagnétiques
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mercredi 13 mai 2015
Commission du développement durable : Proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
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mercredi 13 mai 2015
Commission du développement durable : M. Rémi Pauvros sur la canal Seine-Nord Europe
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