• mercredi 25 novembre 2015
    Questions au Gouvernement - Mercredi 25 novembre 2015
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  • mercredi 25 novembre 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien ; débat et vote par scrutin public ; résolution société bas carbone et résolution outre-mer COP21
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  • mercredi 20 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Principe de laïcité pour l'accueil des mineurs ; Délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export
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  • mercredi 20 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Principe de laïcité pour l'accueil des mineurs ; Délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation du système de santé
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  • mardi 19 mai 2015
    Maintien de l'ordre républicain : M. Christian Lambert, préfet hors classe ; M. François Molins, procureur de la République de Paris
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  • mardi 19 mai 2015
    Maintien de l'ordre républicain : M. Christian Lambert, préfet hors classe ; M. François Molins, procureur de la République de Paris
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  • mardi 19 mai 2015
    2ème séance : Cinq conventions et accords internationaux (Procédure d'examen simplifié) ; Exercice de leur mandat par les élus locaux (C.M.P.)
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (suite) (Après l'article 3 (examen prioritaire) à après l'article 2)
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission des lois : Obligation de neutralité à certaines personnes ou structures accueillant des mineurs ; Droit d'option départemental ; Connaissances linguistiques des candidats francophones à la naturalisation
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  • mardi 19 mai 2015
    Avenir des institutions : auditions sur le thème des partis politiques ; table ronde sur le thème des élus
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  • mardi 19 mai 2015
    Avenir des institutions : auditions sur le thème des partis politiques ; table ronde sur le thème des élus
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