2ème séance : Modernisation du droit de l’outre-mer (CMP) ; Surveillance communications internationales ; Création, architecture et patrimoine (suite) (article 20 à après l'article 21)
partager
mercredi 8 juillet 2015
Commission des affaires sociales : Mme Laurence Rossignol, ministre, sur l'adaptation de la société au vieillissement; Dette des établissements publics de santé (rapport de la MECSS)
partager
mercredi 8 juillet 2015
Commission des affaires sociales : Mme Laurence Rossignol, ministre, sur l'adaptation de la société au vieillissement; Dette des établissements publics de santé (rapport de la MECSS)
partager
mardi 16 juin 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (nouvelle lecture) ; Université des Antilles (lecture définitive)
partager
mercredi 10 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités
partager
mercredi 20 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Université des Antilles ; Transition énergétique (nouvelle lecture) (suite) (Articles 1 bis à 4)
