Index des interventions vidéo

jeudi 31 octobre 2013

2ème séance : Nouvelle-Calédonie (CMP) Outre-Mer (CMP) (discussion générale commune) ; Eligibilité au parlement européen

mardi 29 octobre 2013

Budget (commission élargie) : crédits 2014 Outre-mer

mercredi 2 octobre 2013

2ème séance : Diverses dispositions relatives aux outre-mer (suite) ; Agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques

mercredi 2 octobre 2013

2ème séance : Diverses dispositions relatives aux outre-mer (suite) ; Agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques

mercredi 2 octobre 2013

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer

jeudi 20 juin 2013

2ème séance : Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (jusqu'à l'après l'article 2)

mercredi 19 juin 2013

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique (projet de loi organique) (discussion des articles suites : après l'article 2 à l'article 10)

mercredi 19 juin 2013

Commission des lois : non cumul des mandats ; statut de l'élu

vendredi 17 mai 2013

1ère séance : adaptation dans le domaine du développement durable au droit de l'Union européenne (après l'article 16 à l'article 31)

mardi 14 mai 2013

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 14 MAI 2013

mardi 14 mai 2013

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de la biologie médicale (CMP) ; Mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ; Représentation des Français établis hors de France

mercredi 27 mars 2013

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prohibition de la différence de taux de sucre Outre-mer; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lec