Commission des affaires européennes : Approfondissement de l'UEM ; Déchets marins ; Règles relatives aux aides d'Etat aux entreprises en difficulté
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jeudi 19 décembre 2013
Commission des affaires européennes : Approfondissement de l'UEM ; Déchets marins ; Règles relatives aux aides d'Etat aux entreprises en difficulté
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mercredi 18 décembre 2013
Commission du développement durable : M. Rémi Pauvros sur la canal Seine-Nord Europe
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mercredi 13 novembre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 13 NOVEMBRE 2013
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mercredi 13 novembre 2013
2ème séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Economie ; Santé
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mardi 12 novembre 2013
Commission des affaires européennes : M. Michel Cretin, Cour des comptes européenne ; Contrôle parlementaire d'Europol ; Espèces exotiques envahissantes
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mardi 12 novembre 2013
Commission des affaires européennes : M. Michel Cretin, Cour des comptes européenne ; Contrôle parlementaire d'Europol ; Espèces exotiques envahissantes
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mercredi 23 octobre 2013
Commission du développement durable : ligne ferroviaire Lyon-Turin (avis)
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jeudi 3 octobre 2013
2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
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mardi 17 septembre 2013
Commission du développement durable : M. Philippe Martin, ministre de l'écologie
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mercredi 17 juillet 2013
Commission des affaires européennes (suite) : Communication sur l'instrument financier LIFE pour l'environnement et l'action pour le climat
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mardi 9 juillet 2013
Commission du développement durable : auditions de la Filière REP ; puis de M. Antoine Frérot, pdg de Veolia Environnement
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